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AMSELLEM ARNAUD

Active
Siren514 876 440Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 16 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AMSELLEM ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 876 440. Elle est domiciliée 88 av des Etats Unis Bat A, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de AMSELLEM ARNAUD

Dénomination
AMSELLEM ARNAUD
SIREN
514 876 440
SIRET (siège)
514 876 440 00025
N° TVA intracommunautaire
FR71514876440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 876 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
16 septembre 2009
Siège social
88 AV DES ETATS UNIS BAT A, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AMSELLEM ARNAUD

Vente de vêtements, accessoires divers en ambulant

Finances de AMSELLEM ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMSELLEM ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMSELLEM ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    514 876 440 00025 · ouvert le 16 septembre 2009 · NAF 4782Z

  • 31200 TOULOUSEFermé

    514 876 440 00017 · ouvert le 16 septembre 2009 · NAF 4782Z

Documents juridiques de AMSELLEM ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AMSELLEM ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMSELLEM ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMSELLEM ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMSELLEM ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AMSELLEM ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMSELLEM ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-16

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2009

Questions fréquentes sur AMSELLEM ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de AMSELLEM ARNAUD ?

Le numéro SIREN de AMSELLEM ARNAUD est 514 876 440. Le SIRET de son siège social est 514 876 440 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71514876440.

Où se situe le siège social de AMSELLEM ARNAUD ?

Le siège social de AMSELLEM ARNAUD est situé 88 av des Etats Unis Bat A, 31200 Toulouse.

AMSELLEM ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, AMSELLEM ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMSELLEM ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMSELLEM ARNAUD.

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