AMSL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
AMSL est une SCI immatriculée le 11 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 209 791. Son siège social est situé 11 rue Wediere, 59300 Valenciennes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SI LAMNINI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AMSL
INSEE- Dénomination
- AMSL
- SIREN
- 513 209 791
- SIRET (siège)
- 513 209 791 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR86513209791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 209 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juin 2009
- Siège social
- 11 RUE WEDIERE, 59300, VALENCIENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMSL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de AMSL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMSL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Ali. Associé indéfiniment responsable : LAMNINI Si Mohamed BENFRID
Gérant associé indéfiniment responsable · de juin 2009 à mai 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AMSL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59300 VALENCIENNESSiègeActif
513 209 791 00021 · ouvert le 06 avril 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMSL
INPIComptes annuels de AMSL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMSL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMSL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025L03127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025L03043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025L02795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 2025L03125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025L03072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025L03070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025L03069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025L03068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 novembre 2025 · N° 2025L03067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMSL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Benfrid, Ali, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lamnini, Si Mohamed
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2009-06-11 · Début d'activité : 2009-06-11
- création
Date d'effet : 11 juin 2009
Questions fréquentes sur AMSL
Quel est le numéro SIREN de AMSL ?
Le numéro SIREN de AMSL est 513 209 791. Le SIRET de son siège social est 513 209 791 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86513209791.
Qui dirige AMSL ?
AMSL est dirigée par SI LAMNINI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de AMSL ?
Le siège social de AMSL est situé 11 rue Wediere, 59300 Valenciennes.
AMSL est-elle toujours en activité ?
Oui, AMSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMSL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMSL.
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