AMTC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
AMTC est une SARL immatriculée le 16 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 343 608. Son siège social est situé 633 Che du Tertre Chevalier, 56350 Rieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. DAVID CHEVAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMTC
INSEE- Dénomination
- AMTC
- SIREN
- 919 343 608
- SIRET (siège)
- 919 343 608 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57919343608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 343 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 16 septembre 2022
- Siège social
- 633 CHE DU TERTRE CHEVALIER, 56350, RIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMTC
Maçonnerie générale et terrassement.
Finances de AMTC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMTC
INSEEÉtablissements de AMTC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56350 RIEUXSiègeActif
919 343 608 00015 · ouvert le 16 septembre 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de AMTC
INPIComptes annuels de AMTC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMTC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMTC. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juillet 2026 · N° 2026J00191
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 10 novembre 2025 · N° 2024F01493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 29 juillet 2025 · N° 2024005219
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/02238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2025000351
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 11 avril 2025 · N° 22/07213
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/00813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/05599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 mars 2023 · N° 21/06527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMTC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2022
Questions fréquentes sur AMTC
Quel est le numéro SIREN de AMTC ?
Le numéro SIREN de AMTC est 919 343 608. Le SIRET de son siège social est 919 343 608 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57919343608.
Qui dirige AMTC ?
AMTC est dirigée par DAVID CHEVAL, gérant.
Où se situe le siège social de AMTC ?
Le siège social de AMTC est situé 633 Che du Tertre Chevalier, 56350 Rieux.
AMTC est-elle toujours en activité ?
Oui, AMTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMTC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMTC.
Entreprises similaires
Même activité à Rieux