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ANCEL PAUL

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Siren428 071 369Entrepreneur individuel90360 PETITEFONTAINECréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 428 071 369, ANCEL PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Le siège social de l'entreprise se trouve à Petitefontaine (90360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de ANCEL PAUL

Dénomination
ANCEL PAUL
SIREN
428 071 369
SIRET (siège)
428 071 369 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79428071369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 071 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
90360, PETITEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANCEL PAUL

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Établissements de ANCEL PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90360 PETITEFONTAINESiègeFermé

    428 071 369 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 013Z

Conformité de ANCEL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANCEL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANCEL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANCEL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur ANCEL PAUL

Quel est le numéro SIREN de ANCEL PAUL ?

Le numéro SIREN de ANCEL PAUL est 428 071 369. Le SIRET de son siège social est 428 071 369 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79428071369.

Où se situe le siège social de ANCEL PAUL ?

Le siège social de ANCEL PAUL est situé à Petitefontaine (90360).

ANCEL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANCEL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANCEL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANCEL PAUL.

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