ANCEL7
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ANCEL7 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 346 046. Son siège social est situé 153 rue Grenette, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY BOUTONNAT-BERTHAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ANCEL7
INSEE- Dénomination
- ANCEL7
- SIREN
- 912 346 046
- SIRET (siège)
- 912 346 046 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14912346046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 346 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 avril 2022
- Siège social
- 153 RUE GRENETTE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANCEL7
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément
Finances de ANCEL7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANCEL7
INSEES.C.I LEO BOX
Autre
Depuis la création (11 avril 2022) · 4 ans
Établissements de ANCEL7
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
912 346 046 00010 · ouvert le 12 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de ANCEL7
INPIComptes annuels de ANCEL7
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANCEL7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANCEL7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANCEL7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ANCEL7 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ANCEL7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANCEL7
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-12
- création
Date d'effet : 11 avril 2022
Questions fréquentes sur ANCEL7
Quel est le numéro SIREN de ANCEL7 ?
Le numéro SIREN de ANCEL7 est 912 346 046. Le SIRET de son siège social est 912 346 046 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14912346046.
Qui dirige ANCEL7 ?
ANCEL7 est dirigée par THIERRY BOUTONNAT-BERTHAUD, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ANCEL7 ?
Le siège social de ANCEL7 est situé 153 rue Grenette, 69400 Villefranche-sur-Saone.
ANCEL7 est-elle toujours en activité ?
Oui, ANCEL7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANCEL7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANCEL7.
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