ANCELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ANCELY est une SCI immatriculée le 2 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 023 089. Elle est domiciliée 8 rue Thomas Edison, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-ANGE ANTIC, gérant.
Fiche d'identité de ANCELY
INSEE- Dénomination
- ANCELY
- SIREN
- 808 023 089
- SIRET (siège)
- 808 023 089 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91808023089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 023 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2014
- Siège social
- 8 RUE THOMAS EDISON, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANCELY
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de ANCELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANCELY
INSEEÉtablissements de ANCELY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
808 023 089 00010 · ouvert le 15 novembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ANCELY
INPIComptes annuels de ANCELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANCELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANCELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANCELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
100 décisions de justice publiées en open data mentionnent ANCELY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026002345
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026002061
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026002073
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/04252
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00421
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00575
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00420
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00907
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00632
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00379
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00381
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00380
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026001480
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00377
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00376
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00378
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Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/00368
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Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05331
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/04986
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Tribunal de commerce, aUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026000007
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026001400
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026000929
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026001902
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026001947
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026001903
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026001906
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Décision du 24 juin 2026 · N° 2025003755
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Décision du 24 juin 2026 · N° 2025003757
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Décision du 24 juin 2026 · N° 2026001718
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Décision du 12 juin 2026 · N° 23/04585
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Décision du 12 juin 2026 · N° 24/00450
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Décision du 10 juin 2026 · N° 2026001534
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Décision du 05 juin 2026 · N° 22/05859
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Décision du 05 juin 2026 · N° 24/00719
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Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/03419
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Décision du 29 mai 2026 · N° 23/03808
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Décision du 29 mai 2026 · N° 25/03162
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Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 22 mai 2026 · N° 23/06088
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Décision du 15 mai 2026 · N° 25/03029
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Décision du 13 mai 2026 · N° 2026000788
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Décision du 17 avril 2026 · N° 25/03464
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Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/00627
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Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/03477
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Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00154
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00155
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00156
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Décision du 18 mars 2026 · N° 2025000930
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Décision du 11 mars 2026 · N° 2026000909
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Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025003181
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025003005
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025000831
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Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025002901
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025003189
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025003165
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025003135
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025003072
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025003128
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025003063
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Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025000643
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Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025001538
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE MISE EN ETAT
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2024001243
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025000107
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024003754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025002214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE MISE EN ETAT
Décision du 28 mai 2025 · N° 2024003173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE MISE EN ETAT
Décision du 28 mai 2025 · N° 2024003111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025000954
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025000917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 avril 2025 · N° 2024003753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025000436
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE MISE EN ETAT
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025000058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 19 septembre 2024 · N° 20/05305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre de la famille
Décision du 13 avril 2023 · N° 20/03029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre de la famille
Décision du 20 octobre 2022 · N° 18/01459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre de la famille
Décision du 21 avril 2022 · N° 17/02524
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 novembre 1994 · N° 92-16.183
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ANCELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANCELY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-11-15
- création
Date d'effet : 02 décembre 2014
Questions fréquentes sur ANCELY
Quel est le numéro SIREN de ANCELY ?
Le numéro SIREN de ANCELY est 808 023 089. Le SIRET de son siège social est 808 023 089 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91808023089.
Qui dirige ANCELY ?
ANCELY est dirigée par MARIE-ANGE ANTIC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ANCELY ?
Le siège social de ANCELY est situé 8 rue Thomas Edison, 31400 Toulouse.
ANCELY est-elle toujours en activité ?
Oui, ANCELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANCELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANCELY.
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