922 092 275
Active4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles
Fiche d'identité de 922 092 275
INSEE- Dénomination
- 922 092 275
- SIREN
- 922 092 275
- SIRET (siège)
- 922 092 275 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR88922092275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 092 275
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
- Date de création
- 06 février 2023
- Siège social
- LAUTENBACH-ZELL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 922 092 275
Vente de bois de chauffage et sciage
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Dirigeants et représentants de 922 092 275
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 092 275
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LAUTENBACH-ZELLSiègeActif
922 092 275 00010 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4778B
Documents juridiques de 922 092 275
INPIConformité de 922 092 275
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 092 275. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 092 275 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 092 275
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-29 · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Date d'effet : 06 février 2023
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