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ANDRE BERNARD

Active
Siren408 322 899Entrepreneur individuel50410 PERCY-EN-NORMANDIECréée le 31 décembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 408 322 899. Son siège social est situé La Verabliere, 50410 Percy-en-Normandie. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ANDRE BERNARD

Dénomination
ANDRE BERNARD
SIREN
408 322 899
SIRET (siège)
408 322 899 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38408322899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 322 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
LA VERABLIERE, 50410, PERCY-EN-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de ANDRE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50410 PERCY-EN-NORMANDIESiègeFermé

    408 322 899 00019 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ANDRE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur ANDRE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ANDRE BERNARD ?

Le numéro SIREN de ANDRE BERNARD est 408 322 899. Le SIRET de son siège social est 408 322 899 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38408322899.

Où se situe le siège social de ANDRE BERNARD ?

Le siège social de ANDRE BERNARD est situé La Verabliere, 50410 Percy-en-Normandie.

ANDRE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE BERNARD.

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