ANDRE BERNARD SARL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ANDRE BERNARD SARL est une SARL immatriculée le 9 septembre 1992 sous le numéro SIREN 323 458 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Republique, 38230 Pont-de-Cheruy. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.
Fiche d'identité de ANDRE BERNARD SARL
INSEE- Dénomination
- ANDRE BERNARD SARL
- SIREN
- 323 458 331
- SIRET (siège)
- 323 458 331 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03323458331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 458 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 09 septembre 1992
- Siège social
- 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 38230, PONT-DE-CHERUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ANDRE BERNARD SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANDRE BERNARD SARL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ANDRE BERNARD SARL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeFermé
323 458 331 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 4520A
Documents juridiques de ANDRE BERNARD SARL
INPIComptes annuels de ANDRE BERNARD SARL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE BERNARD SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANDRE BERNARD SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE BERNARD SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ANDRE BERNARD SARL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 novembre 2022 · N° 22/04916
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ANDRE BERNARD SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANDRE BERNARD SARL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- création
Date d'effet : 09 septembre 1992
Questions fréquentes sur ANDRE BERNARD SARL
Quel est le numéro SIREN de ANDRE BERNARD SARL ?
Le numéro SIREN de ANDRE BERNARD SARL est 323 458 331. Le SIRET de son siège social est 323 458 331 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03323458331.
Où se situe le siège social de ANDRE BERNARD SARL ?
Le siège social de ANDRE BERNARD SARL est situé 17 rue de la Republique, 38230 Pont-de-Cheruy.
ANDRE BERNARD SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, ANDRE BERNARD SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANDRE BERNARD SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE BERNARD SARL.
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