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ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

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Siren351 290 861SARL01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTCréée le 01 juin 1989

Documents

ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1989, identifiée par le SIREN 351 290 861. Le siège social de l'entreprise se trouve Buyat, 01800 Saint-Jean-de-Niost. L'entreprise déclare le code NAF 921C comme activité principale.

Fiche d'identité de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

Dénomination
ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
SIREN
351 290 861
SIRET (siège)
351 290 861 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90351290861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 290 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
921C
Date de création
01 juin 1989
Siège social
BUYAT, 01800, SAINT-JEAN-DE-NIOST
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTSiègeFermé

    351 290 861 00019 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 921C

Documents juridiques de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 1995

  • Acte

Conformité de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1989

Questions fréquentes sur ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION

Quel est le numéro SIREN de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION ?

Le numéro SIREN de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est 351 290 861. Le SIRET de son siège social est 351 290 861 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90351290861.

Où se situe le siège social de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION ?

Le siège social de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est situé Buyat, 01800 Saint-Jean-de-Niost.

ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION.