ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
ActiveANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1989, identifiée par le SIREN 351 290 861. Le siège social de l'entreprise se trouve Buyat, 01800 Saint-Jean-de-Niost. L'entreprise déclare le code NAF 921C comme activité principale.
Fiche d'identité de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
INSEE- Dénomination
- ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
- SIREN
- 351 290 861
- SIRET (siège)
- 351 290 861 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90351290861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 290 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 921C
- Date de création
- 01 juin 1989
- Siège social
- BUYAT, 01800, SAINT-JEAN-DE-NIOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTSiègeFermé
351 290 861 00019 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 921C
Documents juridiques de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
INPIConformité de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1989
Questions fréquentes sur ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION
Quel est le numéro SIREN de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION ?
Le numéro SIREN de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est 351 290 861. Le SIRET de son siège social est 351 290 861 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90351290861.
Où se situe le siège social de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION ?
Le siège social de ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est situé Buyat, 01800 Saint-Jean-de-Niost.
ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est-elle toujours en activité ?
Oui, ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE CLAVEL PRODUCTION DISTRIBUTION.
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