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ANDRE FRANCK

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Siren480 868 777Entrepreneur individuel53250 JAVRON-LES-CHAPELLESCréée le 01 mars 2005

5630Z · Débits de boissons

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 480 868 777, ANDRE FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Grande rue, 53250 Javron-les-Chapelles. ANDRE FRANCK relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de ANDRE FRANCK

Dénomination
ANDRE FRANCK
SIREN
480 868 777
SIRET (siège)
480 868 777 00032
N° TVA intracommunautaire
FR33480868777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 868 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 mars 2005
Siège social
31 GRANDE RUE, 53250, JAVRON-LES-CHAPELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE FRANCK

Débit de boissons - tabletterie - tabac - loto - brasserie

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Établissements de ANDRE FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53250 JAVRON-LES-CHAPELLESSiègeActif

    480 868 777 00032 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 5630Z

Documents juridiques de ANDRE FRANCK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Conformité de ANDRE FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANDRE FRANCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Immatriculée le 2022-11-17 · Début d'activité : 2022-11-15

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur ANDRE FRANCK

Quel est le numéro SIREN de ANDRE FRANCK ?

Le numéro SIREN de ANDRE FRANCK est 480 868 777. Le SIRET de son siège social est 480 868 777 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33480868777.

Où se situe le siège social de ANDRE FRANCK ?

Le siège social de ANDRE FRANCK est situé 31 Grande rue, 53250 Javron-les-Chapelles.

ANDRE FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE FRANCK.