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ANDRE FRANCOIS

Active
Siren443 764 006Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 31 octobre 2002

7420Z · Activités photographiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ANDRE FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifié par le SIREN 443 764 006. Son siège social est situé 38 Grande rue, 25500 Morteau. Son activité principale est activités photographiques (code NAF 7420Z).

Fiche d'identité de ANDRE FRANCOIS

Dénomination
ANDRE FRANCOIS
SIREN
443 764 006
SIRET (siège)
443 764 006 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10443764006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 764 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z - Activités photographiques
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
38 GRANDE RUE, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE FRANCOIS

PHOTOGRAPHE, DEVELOPPEMENTS, TIRAGES, PRISES DE VUES, REVENTE DE MATERIEL ET ACCESSOIRES.

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Établissements de ANDRE FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    443 764 006 00013 · ouvert le 08 octobre 2002 · NAF 7420Z

Conformité de ANDRE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANDRE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur ANDRE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de ANDRE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de ANDRE FRANCOIS est 443 764 006. Le SIRET de son siège social est 443 764 006 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10443764006.

Où se situe le siège social de ANDRE FRANCOIS ?

Le siège social de ANDRE FRANCOIS est situé 38 Grande rue, 25500 Morteau.

ANDRE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE FRANCOIS.

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