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ANDRE FRANCOIS

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Siren492 727 474Entrepreneur individuel14960 MEUVAINESCréée le 24 février 2024

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 492 727 474, ANDRE FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 24 février 2024. Son siège social est situé Ld Lieu Dit Maronnes Ancienne Ferme, 14960 Meuvaines. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ANDRE FRANCOIS

Dénomination
ANDRE FRANCOIS
SIREN
492 727 474
SIRET (siège)
492 727 474 00032
N° TVA intracommunautaire
FR16492727474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 727 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 février 2024
Siège social
LD LIEU DIT MARONNES ANCIENNE FERME, 14960, MEUVAINES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ANDRE FRANCOIS

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de ANDRE FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14960 MEUVAINESSiègeActif

    492 727 474 00032 · ouvert le 19 octobre 2023 · NAF 3511Z

Conformité de ANDRE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANDRE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2024

Questions fréquentes sur ANDRE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de ANDRE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de ANDRE FRANCOIS est 492 727 474. Le SIRET de son siège social est 492 727 474 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16492727474.

Où se situe le siège social de ANDRE FRANCOIS ?

Le siège social de ANDRE FRANCOIS est situé Ld Lieu Dit Maronnes Ancienne Ferme, 14960 Meuvaines.

ANDRE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE FRANCOIS.

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