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ANDRE FRANCOISE

Active
Siren980 168 652Entrepreneur individuel69650 Quincieux
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 168 652. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 CHE de la Bottière, 69650 Quincieux. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ANDRE FRANCOISE

Dénomination
ANDRE FRANCOISE
SIREN
980 168 652
SIRET (siège)
980 168 652 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50980168652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 168 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
15 CHE de la Bottière, 69650, Quincieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE FRANCOISE

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Finances de ANDRE FRANCOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ANDRE FRANCOISE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ANDRE FRANCOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69650 QuincieuxSiègeActif

    980 168 652 00017 · ouvert le 30 août 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ANDRE FRANCOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE FRANCOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE FRANCOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ANDRE FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de ANDRE FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de ANDRE FRANCOISE est 980 168 652. Le SIRET de son siège social est 980 168 652 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50980168652.

Où se situe le siège social de ANDRE FRANCOISE ?

Le siège social de ANDRE FRANCOISE est situé 15 CHE de la Bottière, 69650 Quincieux.

ANDRE FRANCOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE FRANCOISE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE FRANCOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE FRANCOISE.

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