ANDRE JEAN-CLAUDE

Active

Siren413 575 515Entrepreneur individuel25560 LA RIVIERE-DRUGEONCréée le 10 juillet 2023

5621Z · Services des traiteurs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ANDRE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 2023 sous le numéro SIREN 413 575 515. Son siège social est situé 9 rue du Clos Baillet, 25560 La Riviere-Drugeon. ANDRE JEAN-CLAUDE relève du secteur services des traiteurs (code NAF 5621Z).

Fiche d'identité de ANDRE JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: ANDRE JEAN-CLAUDE
SIREN: 413 575 515
SIRET (siège): 413 575 515 00023
N° TVA intracommunautaire: FR42413575515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 575 515
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5621Z - Services des traiteurs
Date de création: 10 juillet 2023
Siège social: 9 RUE DU CLOS BAILLET, 25560, LA RIVIERE-DRUGEON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ANDRE JEAN-CLAUDE

TRAITEUR

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Établissements de ANDRE JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25560 LA RIVIERE-DRUGEONSiègeActif
413 575 515 00023 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 5621Z

Documents juridiques de ANDRE JEAN-CLAUDE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2023

Acte

Conformité de ANDRE JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ANDRE JEAN-CLAUDE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 juillet 2023Immatriculations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculée le 2023-07-10 · Début d'activité : 2023-06-01
24 février 2023Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

01 juillet 2024création
Date d'effet : 10 juillet 2023

Questions fréquentes sur ANDRE JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ANDRE JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ANDRE JEAN-CLAUDE est 413 575 515. Le SIRET de son siège social est 413 575 515 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42413575515.

Où se situe le siège social de ANDRE JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de ANDRE JEAN-CLAUDE est situé 9 rue du Clos Baillet, 25560 La Riviere-Drugeon.