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ANDRE MOINIER

Active
Siren378 591 978SCI83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 07 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 591 978, ANDRE MOINIER est une SCI créée le 7 septembre 2005. Elle est domiciliée Les Calanques villa Mermaid Rn 98, 83380 Roquebrune-sur-Argens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. BERENGERE DE MONTAIGNE DE PONCINS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ANDRE MOINIER

Dénomination
ANDRE MOINIER
SIREN
378 591 978
SIRET (siège)
378 591 978 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36378591978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 591 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 774 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 septembre 2005
Siège social
LES CALANQUES VILLA MERMAID RN 98, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANDRE MOINIER

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87

Finances de ANDRE MOINIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE MOINIER

BD

BERENGERE DE MONTAIGNE DE PONCINS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2021

JD

JEAN DE MONTAIGNE DE PONCINS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ANDRE MOINIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    378 591 978 00028 · ouvert le 16 mai 2005 · NAF 6820A

  • 69001 LYONFermé

    378 591 978 00010 · ouvert le 27 avril 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de ANDRE MOINIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de ANDRE MOINIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE MOINIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE MOINIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE MOINIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANDRE MOINIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANDRE MOINIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE MOINIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MONTAIGNE DE PONCINS Jean, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MONTAIGNE DE PONCINS Berengère

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MONTAIGNE DE PONCINS Jean, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE MONTAIGNE DE PONCINS Berengère ; Gérant : DE MONTAIGNE DE PONCINS Jean-Claude

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2005

Questions fréquentes sur ANDRE MOINIER

Quel est le numéro SIREN de ANDRE MOINIER ?

Le numéro SIREN de ANDRE MOINIER est 378 591 978. Le SIRET de son siège social est 378 591 978 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36378591978.

Qui dirige ANDRE MOINIER ?

ANDRE MOINIER est dirigée par BERENGERE DE MONTAIGNE DE PONCINS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ANDRE MOINIER ?

Le siège social de ANDRE MOINIER est situé Les Calanques villa Mermaid Rn 98, 83380 Roquebrune-sur-Argens.

ANDRE MOINIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE MOINIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE MOINIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE MOINIER.

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