CheckersProcédures

ANDRE PASCAL

Active
Siren390 888 667100019490 SAINTE-FORTUNADECréée le 03 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1993, identifiée par le SIREN 390 888 667. Son siège social est situé 685 Rte de Mialet, 19490 Sainte-Fortunade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de ANDRE PASCAL

Dénomination
ANDRE PASCAL
SIREN
390 888 667
SIRET (siège)
390 888 667 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33390888667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 888 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4399C
Date de création
03 mai 1993
Siège social
685 RTE DE MIALET, 19490, SAINTE-FORTUNADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE PASCAL

MACONNERIE & FUNERAIRES

Finances de ANDRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19490 SAINTE-FORTUNADESiègeActif

    390 888 667 00016 · ouvert le 03 mai 1993 · NAF 4399C

Documents juridiques de ANDRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1993

Questions fréquentes sur ANDRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ANDRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ANDRE PASCAL est 390 888 667. Le SIRET de son siège social est 390 888 667 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33390888667.

Où se situe le siège social de ANDRE PASCAL ?

Le siège social de ANDRE PASCAL est situé 685 Rte de Mialet, 19490 Sainte-Fortunade.

ANDRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Entreprises à Sainte-Fortunade

Toutes les entreprises à Sainte-Fortunade