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ANDRE PASCAL

Active
Siren520 914 409Entrepreneur individuel42190 CHARLIEUCréée le 01 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2010, identifié par le SIREN 520 914 409. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Charles de Gaulle, 42190 Charlieu. Son activité principale relève du code NAF 4762Z.

Fiche d'identité de ANDRE PASCAL

Dénomination
ANDRE PASCAL
SIREN
520 914 409
SIRET (siège)
520 914 409 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04520914409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 914 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
01 mars 2010
Siège social
14 RUE CHARLES DE GAULLE, 42190, CHARLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE PASCAL

Vente de produits de papeterie et fournitures de bureau, reprographie, photocopies.

Finances de ANDRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42190 CHARLIEUSiègeActif

    520 914 409 00013 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4762Z

Documents juridiques de ANDRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculée le 2010-03-12 · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur ANDRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ANDRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ANDRE PASCAL est 520 914 409. Le SIRET de son siège social est 520 914 409 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520914409.

Où se situe le siège social de ANDRE PASCAL ?

Le siège social de ANDRE PASCAL est situé 14 rue Charles de Gaulle, 42190 Charlieu.

ANDRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE PASCAL.

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