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André Pascal

Active
Siren983 963 083Entrepreneur individuel31570 Sainte-Foy-d'AigrefeuilleCréée le 27 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 983 963 083, André Pascal est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 2024. Son siège social est situé 7 RUE du 19 Mars 1962, 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de André Pascal

Dénomination
André Pascal
SIREN
983 963 083
SIRET (siège)
983 963 083 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05983963083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 963 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 janvier 2024
Siège social
7 RUE du 19 Mars 1962, 31570, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de André Pascal

Location appartement meublé non professionnel

Finances de André Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de André Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de André Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31570 Sainte-Foy-d'AigrefeuilleSiègeActif

    983 963 083 00016 · ouvert le 14 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de André Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de André Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour André Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de André Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour André Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de André Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de André Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2024

Questions fréquentes sur André Pascal

Quel est le numéro SIREN de André Pascal ?

Le numéro SIREN de André Pascal est 983 963 083. Le SIRET de son siège social est 983 963 083 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05983963083.

Où se situe le siège social de André Pascal ?

Le siège social de André Pascal est situé 7 RUE du 19 Mars 1962, 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille.

André Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, André Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

André Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour André Pascal.

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