ANDRE PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ANDRE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 2007 sous le numéro SIREN 503 313 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Jean Paul Domaine de Castella, 66120 Font-Romeu-Odeillo-Via. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de ANDRE PASCALE
INSEE- Dénomination
- ANDRE PASCALE
- SIREN
- 503 313 355
- SIRET (siège)
- 503 313 355 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53503313355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 313 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2007
- Siège social
- 9 AV JEAN PAUL DOMAINE DE CASTELLA, 66120, FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANDRE PASCALE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ANDRE PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANDRE PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ANDRE PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIASiègeActif
503 313 355 00011 · ouvert le 18 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de ANDRE PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ANDRE PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANDRE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ANDRE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANDRE PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2007
Questions fréquentes sur ANDRE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de ANDRE PASCALE ?
Le numéro SIREN de ANDRE PASCALE est 503 313 355. Le SIRET de son siège social est 503 313 355 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53503313355.
Où se situe le siège social de ANDRE PASCALE ?
Le siège social de ANDRE PASCALE est situé 9 av Jean Paul Domaine de Castella, 66120 Font-Romeu-Odeillo-Via.
ANDRE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, ANDRE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANDRE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE PASCALE.
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