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ANDRE ROUSSELOT

Active
Siren822 735 007SCI90300 VALDOIECréée le 03 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 822 735 007, ANDRE ROUSSELOT est une SCI créée le 3 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Andre Rousselot, 90300 Valdoie. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ARNAUD CHAVEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ANDRE ROUSSELOT

Dénomination
ANDRE ROUSSELOT
SIREN
822 735 007
SIRET (siège)
822 735 007 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69822735007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 735 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
2 RUE ANDRE ROUSSELOT, 90300, VALDOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE ROUSSELOT

Acquisitions immobilières, adminsitration et exploitation par bail, location, prise de participations dans toutes sociétés.

Finances de ANDRE ROUSSELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE ROUSSELOT

AC

ARNAUD CHAVEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

F

FINANCIERE ARNAUD CHAVEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de ANDRE ROUSSELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 VALDOIESiègeActif

    822 735 007 00012 · ouvert le 11 septembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ANDRE ROUSSELOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de ANDRE ROUSSELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE ROUSSELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE ROUSSELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE ROUSSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANDRE ROUSSELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANDRE ROUSSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE ROUSSELOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CHAVEY Arnaud

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-03 · Début d'activité : 2016-09-11

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Questions fréquentes sur ANDRE ROUSSELOT

Quel est le numéro SIREN de ANDRE ROUSSELOT ?

Le numéro SIREN de ANDRE ROUSSELOT est 822 735 007. Le SIRET de son siège social est 822 735 007 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69822735007.

Qui dirige ANDRE ROUSSELOT ?

ANDRE ROUSSELOT est dirigée par ARNAUD CHAVEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ANDRE ROUSSELOT ?

Le siège social de ANDRE ROUSSELOT est situé 2 rue Andre Rousselot, 90300 Valdoie.

ANDRE ROUSSELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE ROUSSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE ROUSSELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE ROUSSELOT.

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