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ANDRE SEBASTIEN

Active
Siren411 422 223Entrepreneur individuel04140 MONTCLARCréée le 09 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 422 223, ANDRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 février 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Col St Jean, 04140 Montclar. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de ANDRE SEBASTIEN

Dénomination
ANDRE SEBASTIEN
SIREN
411 422 223
SIRET (siège)
411 422 223 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75411422223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 422 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
09 février 1997
Siège social
COL ST JEAN, 04140, MONTCLAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANDRE SEBASTIEN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de ANDRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04140 MONTCLARSiègeActif

    411 422 223 00015 · ouvert le 09 février 1997 · NAF 8551Z

  • 91550 PARAY-VIEILLE-POSTEFermé

    411 422 223 00023 · ouvert le 20 avril 2011 · NAF 8551Z

Documents juridiques de ANDRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1997

Marques déposées par ANDRE SEBASTIEN

ANDRE SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ANDRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN est 411 422 223. Le SIRET de son siège social est 411 422 223 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75411422223.

Où se situe le siège social de ANDRE SEBASTIEN ?

Le siège social de ANDRE SEBASTIEN est situé Col St Jean, 04140 Montclar.

ANDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE SEBASTIEN.

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