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ANDRE SEBASTIEN

Active
Siren422 114 470Entrepreneur individuel44770 LA PLAINE-SUR-MERCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 422 114 470. Elle est domiciliée La Basse rue, 44770 La Plaine-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 0311Z.

Fiche d'identité de ANDRE SEBASTIEN

Dénomination
ANDRE SEBASTIEN
SIREN
422 114 470
SIRET (siège)
422 114 470 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80422114470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 114 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LA BASSE RUE, 44770, LA PLAINE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANDRE SEBASTIEN

artisan pêcheur

Finances de ANDRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 44770 LA PLAINE-SUR-MERSiègeActif

    422 114 470 00012 · ouvert le 19 novembre 1999 · NAF 0311Z

  • 44770 LA PLAINE-SUR-MERActif

    422 114 470 00020 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 0321Z

Documents juridiques de ANDRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur ANDRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN est 422 114 470. Le SIRET de son siège social est 422 114 470 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80422114470.

Où se situe le siège social de ANDRE SEBASTIEN ?

Le siège social de ANDRE SEBASTIEN est situé La Basse rue, 44770 La Plaine-sur-Mer.

ANDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE SEBASTIEN.

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