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ANDRE SEBASTIEN

Active
Siren440 391 332Entrepreneur individuel57310 BOUSSECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 391 332. Son siège social est situé Ferme du Hennert, 57310 Bousse. Son activité principale relève du code NAF 0146Z.

Fiche d'identité de ANDRE SEBASTIEN

Dénomination
ANDRE SEBASTIEN
SIREN
440 391 332
SIRET (siège)
440 391 332 00028
N° TVA intracommunautaire
FR58440391332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 391 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
FERME DU HENNERT, 57310, BOUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE SEBASTIEN

Élevage de porcins

Finances de ANDRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57310 BOUSSESiègeActif

    440 391 332 00028 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0146Z

Documents juridiques de ANDRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur ANDRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN est 440 391 332. Le SIRET de son siège social est 440 391 332 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440391332.

Où se situe le siège social de ANDRE SEBASTIEN ?

Le siège social de ANDRE SEBASTIEN est situé Ferme du Hennert, 57310 Bousse.

ANDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE SEBASTIEN.

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