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ANDRE SEBASTIEN

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Siren799 224 373Entrepreneur individuel30730 PARIGNARGUESCréée le 21 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 novembre 2013 sous le numéro SIREN 799 224 373. Son siège social est situé Che des Aires, 30730 Parignargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de ANDRE SEBASTIEN

Dénomination
ANDRE SEBASTIEN
SIREN
799 224 373
SIRET (siège)
799 224 373 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68799224373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 224 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
21 novembre 2013
Siège social
CHE DES AIRES, 30730, PARIGNARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE SEBASTIEN

Vente à domicile

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Finances de ANDRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ANDRE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30730 PARIGNARGUESSiègeActif

    799 224 373 00016 · ouvert le 21 novembre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de ANDRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2013

Questions fréquentes sur ANDRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN est 799 224 373. Le SIRET de son siège social est 799 224 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68799224373.

Où se situe le siège social de ANDRE SEBASTIEN ?

Le siège social de ANDRE SEBASTIEN est situé Che des Aires, 30730 Parignargues.

ANDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE SEBASTIEN.

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