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ANDRE SEBASTIEN

Active
Siren810 513 077Entrepreneur individuel38270 MOISSIEU-SUR-DOLONCréée le 27 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ANDRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2023 sous le numéro SIREN 810 513 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 165 Rte des Peupliers, 38270 Moissieu-sur-Dolon. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de ANDRE SEBASTIEN

Dénomination
ANDRE SEBASTIEN
SIREN
810 513 077
SIRET (siège)
810 513 077 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85810513077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 513 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
27 novembre 2023
Siège social
165 RTE DES PEUPLIERS, 38270, MOISSIEU-SUR-DOLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ANDRE SEBASTIEN

TRAVAUX DE TERRASSEMENT

Finances de ANDRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ANDRE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 MOISSIEU-SUR-DOLONSiègeActif

    810 513 077 00018 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de ANDRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ANDRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANDRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANDRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANDRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ANDRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANDRE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2023

Questions fréquentes sur ANDRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ANDRE SEBASTIEN est 810 513 077. Le SIRET de son siège social est 810 513 077 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85810513077.

Où se situe le siège social de ANDRE SEBASTIEN ?

Le siège social de ANDRE SEBASTIEN est situé 165 Rte des Peupliers, 38270 Moissieu-sur-Dolon.

ANDRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ANDRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANDRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANDRE SEBASTIEN.

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