538 380 502
Active1812Z · Autre imprimerie (labeur)
Fiche d'identité de 538 380 502
INSEE- Dénomination
- 538 380 502
- SIREN
- 538 380 502
- SIRET (siège)
- 538 380 502 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR47538380502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 380 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1812Z - Autre imprimerie (labeur)
- Date de création
- 05 décembre 2011
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 538 380 502
Autre imprimerie (labeur)
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Dirigeants et représentants de 538 380 502
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 380 502
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
538 380 502 00038 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 1812Z
- BESANCONFermé
538 380 502 00012 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 7410Z
- BESANCONFermé
538 380 502 00020 · ouvert le 26 juillet 2019 · NAF 7410Z
Conformité de 538 380 502
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 380 502. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 380 502 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 380 502
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 2011
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