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ANNE BAILLY

Active
Siren514 990 415SARL69007 LYON 7EMECréée le 24 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ANNE BAILLY est une SARL immatriculée le 24 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 990 415. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B rue Jangot, 69007 Lyon 7eme. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. La direction est assurée par ANNE BAILLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ANNE BAILLY

Dénomination
ANNE BAILLY
SIREN
514 990 415
SIRET (siège)
514 990 415 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71514990415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 990 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
24 septembre 2009
Siège social
10 B RUE JANGOT, 69007, LYON 7EME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ANNE BAILLY

Architecte, urbaniste, maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de Bâtiret à l'aménagement de l'espace (purement intellectuelles), montage de dossiers d'urbanisme opérationnel, études préalables d'aménagement et de programmation, géobiologie.

Finances de ANNE BAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ANNE BAILLY

AB

ANNE BAILLY

Gérant

Depuis la création (24 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de ANNE BAILLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69007 LYON 7EMESiègeActif

    514 990 415 00028 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 7111Z

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZFermé

    514 990 415 00010 · ouvert le 23 septembre 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ANNE BAILLY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de ANNE BAILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANNE BAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ANNE BAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANNE BAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ANNE BAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ANNE BAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ANNE BAILLY

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2009

Marchés publics de ANNE BAILLY

1 marché public a été notifié à ANNE BAILLY et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 124 k€.

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE FOCH ET DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE

    COMMUNE DE YSSINGEAUX (MAIRIE) · notifié le 07 juillet 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 2 offres reçues

    124 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ANNE BAILLY

Quel est le numéro SIREN de ANNE BAILLY ?

Le numéro SIREN de ANNE BAILLY est 514 990 415. Le SIRET de son siège social est 514 990 415 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71514990415.

Qui dirige ANNE BAILLY ?

ANNE BAILLY est dirigée par ANNE BAILLY, gérant.

Où se situe le siège social de ANNE BAILLY ?

Le siège social de ANNE BAILLY est situé 10 B rue Jangot, 69007 Lyon 7eme.

ANNE BAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, ANNE BAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ANNE BAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANNE BAILLY.

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