ANNETTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 384 858 346, ANNETTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Chemste Colome, 64290 Bosdarros. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de ANNETTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- ANNETTE PASCAL
- SIREN
- 384 858 346
- SIRET (siège)
- 384 858 346 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55384858346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 858 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 février 1992
- Siège social
- CHEMSTE COLOME, 64290, BOSDARROS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ANNETTE PASCAL
Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de ANNETTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANNETTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ANNETTE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 64290 BOSDARROSSiègeActif
384 858 346 00016 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0141Z
- 64290 BosdarrosActif
384 858 346 00024 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ANNETTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ANNETTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANNETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANNETTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANNETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ANNETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANNETTE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1992
Questions fréquentes sur ANNETTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ANNETTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de ANNETTE PASCAL est 384 858 346. Le SIRET de son siège social est 384 858 346 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55384858346.
Où se situe le siège social de ANNETTE PASCAL ?
Le siège social de ANNETTE PASCAL est situé Chemste Colome, 64290 Bosdarros.
ANNETTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ANNETTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANNETTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANNETTE PASCAL.
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