ANSAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ANSAM est une SARL immatriculée le 30 août 1993 sous le numéro SIREN 392 453 882. Son siège social est situé Ld la Bastide Maison Bleue, 06510 Gattieres. L'entreprise déclare le code NAF 671E comme activité principale.
Fiche d'identité de ANSAM
INSEE- Dénomination
- ANSAM
- SIREN
- 392 453 882
- SIRET (siège)
- 392 453 882 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05392453882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 453 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 671E
- Date de création
- 30 août 1993
- Siège social
- LD LA BASTIDE MAISON BLEUE, 06510, GATTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ANSAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANSAM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ANSAM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06510 GATTIERESSiègeFermé
392 453 882 00012 · ouvert le 30 août 1993 · NAF 671E
Documents juridiques de ANSAM
INPIComptes annuels de ANSAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANSAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ANSAM. Elles s'échelonnent de 2016 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/02743
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 23 juin 2016 · N° 15/01447
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ANSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANSAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 30 août 1993
Questions fréquentes sur ANSAM
Quel est le numéro SIREN de ANSAM ?
Le numéro SIREN de ANSAM est 392 453 882. Le SIRET de son siège social est 392 453 882 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05392453882.
Où se situe le siège social de ANSAM ?
Le siège social de ANSAM est situé Ld la Bastide Maison Bleue, 06510 Gattieres.
ANSAM est-elle toujours en activité ?
Oui, ANSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANSAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANSAM.
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