ANSE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 773 146, ANSE MARCEL est une société civile créée le 22 mai 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 1395 Che de la Plus Haute Sine E, 06140 Vence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTINE BOISSAY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ANSE MARCEL
INSEE- Dénomination
- ANSE MARCEL
- SIREN
- 437 773 146
- SIRET (siège)
- 437 773 146 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75437773146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 773 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 mai 2001
- Siège social
- 1395 CHE DE LA PLUS HAUTE SINE E, 06140, VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ANSE MARCEL
Acquisition d'une propriété à Vence, 1395 chemin de la plus haute Siné, administration, gestion et Eventuellementalienation desdits biens et tous ceux dont la société deviendrait propriétaire
Finances de ANSE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ANSE MARCEL
INSEEÉtablissements de ANSE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06140 VENCESiègeActif
437 773 146 00018 · ouvert le 19 avril 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de ANSE MARCEL
INPIComptes annuels de ANSE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ANSE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ANSE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ANSE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ANSE MARCEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 octobre 1997 · N° 96-10.893
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-10.726
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ANSE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ANSE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 2001
Questions fréquentes sur ANSE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de ANSE MARCEL ?
Le numéro SIREN de ANSE MARCEL est 437 773 146. Le SIRET de son siège social est 437 773 146 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75437773146.
Qui dirige ANSE MARCEL ?
ANSE MARCEL est dirigée par CHRISTINE BOISSAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ANSE MARCEL ?
Le siège social de ANSE MARCEL est situé 1395 Che de la Plus Haute Sine E, 06140 Vence.
ANSE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ANSE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANSE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ANSE MARCEL.
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