ANTOINE MARC
Active7112B · Ingénierie, études techniques
ANTOINE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 427 968. Elle est domiciliée Imp Denfert Rochereau 2, 83390 Cuers. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de ANTOINE MARC
INSEE- Dénomination
- ANTOINE MARC
- SIREN
- 393 427 968
- SIRET (siège)
- 393 427 968 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR41393427968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 427 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- IMP DENFERT ROCHEREAU 2, 83390, CUERS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ANTOINE MARC
Ingénierie, études techniques
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Établissements de ANTOINE MARC
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 83390 CUERSSiègeActif
393 427 968 00028 · ouvert le 02 janvier 1997 · NAF 7112B
- 11000 CARCASSONNEActif
393 427 968 00036 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 7112B
- 83320 CARQUEIRANNEFermé
393 427 968 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 742C
Conformité de ANTOINE MARC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ANTOINE MARC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 octobre 2023 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 17 octobre 2023 · publié le 10 novembre 2023 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Carcassonne
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 17/00679
Jugement du 29 mars 2018 · publié le 07 août 2018 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE
avis de dépôt de la liste des créances (art. L.624-1 du code de commerce). La liste des créances est déposée au greffe du tribunal de grande instance de Carcassonne où tout intéressé peut la contester devant le juge commissaire dans le délai d’un mois à compter de la présente publication. RG : 17/00679.
Jugement du 14 septembre 2012 · publié le 16 octobre 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE
Jugement arrêtant le plan de continuation pour une durée de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : S.E.L.A.R.L. PIERRE-HENRI S.E.L.A.R.L. FRONTIL, 2, place Victor-Basch, 11000 Carcassonne
Aucune mention de ANTOINE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ANTOINE MARC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Carcassonne
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-10-17 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 17/00679
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-03-29 · avis de dépôt de la liste des créances (art. L.624-1 du code de commerce). La liste des créances est déposée au greffe du tribunal de grande instance de Carcassonne où tout intéressé peut la contester devant le juge commissaire dans le délai dâun mois à compter de la présente publication. RG : 17/00679.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 14 septembre 2012 · Jugement arrêtant le plan de continuation pour une durée de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : S.E.L.A.R.L. PIERRE-HENRI S.E.L.A.R.L. FRONTIL, 2, place Victor-Basch, 11000 Carcassonne
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur ANTOINE MARC
Quel est le numéro SIREN de ANTOINE MARC ?
Le numéro SIREN de ANTOINE MARC est 393 427 968. Le SIRET de son siège social est 393 427 968 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41393427968.
Où se situe le siège social de ANTOINE MARC ?
Le siège social de ANTOINE MARC est situé Imp Denfert Rochereau 2, 83390 Cuers.
ANTOINE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, ANTOINE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ANTOINE MARC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ANTOINE MARC a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 17 octobre 2023 pour insuffisance d'actif.
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