AOUSSAR MOHAMED

Active

Siren803 040 567Entrepreneur individuel70000 VESOULCréée le 19 avril 2017

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

AOUSSAR MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 avril 2017 sous le numéro SIREN 803 040 567. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Pl du Commerce, 70000 Vesoul. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de AOUSSAR MOHAMED

INSEE

Dénomination: AOUSSAR MOHAMED
SIREN: 803 040 567
SIRET (siège): 803 040 567 00015
N° TVA intracommunautaire: FR31803040567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 040 567
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C - Restauration de type rapide
Date de création: 19 avril 2017
Siège social: 9 PL DU COMMERCE, 70000, VESOUL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de AOUSSAR MOHAMED

Restauration rapide.

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Établissements de AOUSSAR MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70000 VESOULSiègeActif
803 040 567 00015 · ouvert le 18 juin 2014 · NAF 5610C

Conformité de AOUSSAR MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AOUSSAR MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AOUSSAR MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AOUSSAR MOHAMED

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 avril 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-21 · Début d'activité : 2014-06-18

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 avril 2017

Questions fréquentes sur AOUSSAR MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de AOUSSAR MOHAMED ?

Le numéro SIREN de AOUSSAR MOHAMED est 803 040 567. Le SIRET de son siège social est 803 040 567 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31803040567.

Où se situe le siège social de AOUSSAR MOHAMED ?

Le siège social de AOUSSAR MOHAMED est situé 9 Pl du Commerce, 70000 Vesoul.

AOUSSAR MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, AOUSSAR MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AOUSSAR MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AOUSSAR MOHAMED.

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