APBCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
APBCS est une 6540 immatriculée le 15 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 150 591. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale, 39240 Arinthod. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD POMMIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de APBCS
INSEE- Dénomination
- APBCS
- SIREN
- 438 150 591
- SIRET (siège)
- 438 150 591 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR32438150591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 150 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2001
- Siège social
- ZONE ARTISANALE, 39240, ARINTHOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de APBCS
se reporter aux statuts
Finances de APBCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de APBCS
INSEEÉtablissements de APBCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39240 ARINTHODSiègeActif
438 150 591 00016 · ouvert le 11 juin 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de APBCS
INPIComptes annuels de APBCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APBCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de APBCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APBCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant APBCS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de APBCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de APBCS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
POMMIER Sylvain Marius Albert nom d'usage : POMMIER devient gérant
- création
Date d'effet : 15 juin 2001
Questions fréquentes sur APBCS
Quel est le numéro SIREN de APBCS ?
Le numéro SIREN de APBCS est 438 150 591. Le SIRET de son siège social est 438 150 591 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32438150591.
Qui dirige APBCS ?
APBCS est dirigée par BERNARD POMMIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de APBCS ?
Le siège social de APBCS est situé zone Artisanale, 39240 Arinthod.
APBCS est-elle toujours en activité ?
Oui, APBCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APBCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APBCS.
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