APEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,7 k€
- Effectif
- Non publié
APEL est une SARL immatriculée le 8 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 186 712. Elle est domiciliée 13 rue Olivier de Serres, 84200 Carpentras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. La direction est assurée par WILLIAM BAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de APEL
INSEE- Dénomination
- APEL
- SIREN
- 345 186 712
- SIRET (siège)
- 345 186 712 00062
- N° TVA intracommunautaire
- FR79345186712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 186 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 717 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 08 juin 1988
- Siège social
- 13 RUE OLIVIER DE SERRES, 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de APEL
installation d'alarmes vol et inscendie achat vente entretien reparations de biens ayant trait à la protection des personnes
Finances de APEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de APEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2014
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de septembre 2016 à septembre 2021
Gérant · de octobre 2013 à septembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de APEL
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeActif
345 186 712 00062 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4321A
- 84170 MONTEUXActif
345 186 712 00054 · NAF 7010Z
- 84200 CARPENTRASFermé
345 186 712 00039 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 453A
- 84200 CARPENTRASFermé
345 186 712 00047 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 4321A
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESFermé
345 186 712 00021 · ouvert le 25 juillet 1989 · NAF 453A
Documents juridiques de APEL
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de APEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de APEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent APEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/04444
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/03294
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CAB 2
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/03385
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 05 décembre 2024 · N° 21/03057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 05 novembre 2024 · N° 23/02836
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 septembre 2024 · N° 23/08340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 13 mars 2024 · N° 23/03628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 20 mai 2022 · N° 21/18277
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 juin 2021 · N° 16-80.657
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2001 · N° 99-40.122
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de APEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de APEL
BODACC26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : BAUD William
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : ENDERLIN Gérard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : BAUD William
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : GRIMALDI Philippe
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
- création
Date d'effet : 08 juin 1988
Questions fréquentes sur APEL
Quel est le numéro SIREN de APEL ?
Le numéro SIREN de APEL est 345 186 712. Le SIRET de son siège social est 345 186 712 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79345186712.
Qui dirige APEL ?
APEL est dirigée par WILLIAM BAUD, gérant.
Où se situe le siège social de APEL ?
Le siège social de APEL est situé 13 rue Olivier de Serres, 84200 Carpentras.
APEL est-elle toujours en activité ?
Oui, APEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APEL.
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