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APIS BAT

Active
Siren492 487 715SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 06 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

APIS BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 487 715. Son siège social est situé 574 Che de Wette Fays, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par RICHARD DA CUNHA DA FONSECA, gérant.

Fiche d'identité de APIS BAT

Dénomination
APIS BAT
SIREN
492 487 715
SIRET (siège)
492 487 715 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91492487715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 487 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
06 novembre 2006
Siège social
574 CHE DE WETTE FAYS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de APIS BAT

MACONNERIE GENERALE

Finances de APIS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de APIS BAT

RD

RICHARD DA CUNHA DA FONSECA

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de APIS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    492 487 715 00012 · ouvert le 16 octobre 2006 · NAF 4399C

Documents juridiques de APIS BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de APIS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APIS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de APIS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour APIS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant APIS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de APIS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de APIS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2006

Questions fréquentes sur APIS BAT

Quel est le numéro SIREN de APIS BAT ?

Le numéro SIREN de APIS BAT est 492 487 715. Le SIRET de son siège social est 492 487 715 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91492487715.

Qui dirige APIS BAT ?

APIS BAT est dirigée par RICHARD DA CUNHA DA FONSECA, gérant.

Où se situe le siège social de APIS BAT ?

Le siège social de APIS BAT est situé 574 Che de Wette Fays, 69300 Caluire-et-Cuire.

APIS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, APIS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

APIS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APIS BAT.

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