APOLLINAIRE SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 047 706, APOLLINAIRE SCI est une SCI créée le 13 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Imperiale, 74200 Anthy-sur-Leman. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS GROPPI, gérant.
Fiche d'identité de APOLLINAIRE SCI
INSEE- Dénomination
- APOLLINAIRE SCI
- SIREN
- 438 047 706
- SIRET (siège)
- 438 047 706 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31438047706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 047 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2001
- Siège social
- RTE IMPERIALE, 74200, ANTHY-SUR-LEMAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de APOLLINAIRE SCI
PROPRIETE, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de APOLLINAIRE SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de APOLLINAIRE SCI
INSEEÉtablissements de APOLLINAIRE SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74200 ANTHY-SUR-LEMANSiègeActif
438 047 706 00017 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de APOLLINAIRE SCI
INPIComptes annuels de APOLLINAIRE SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APOLLINAIRE SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de APOLLINAIRE SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APOLLINAIRE SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent APOLLINAIRE SCI. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, pPP SURENDETTEMENT ET RP
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/03308
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/06334
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01353
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 21/05877
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/04036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/02755
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00481
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03341
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/13235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/01281
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/02453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 05 mars 2026 · N° 2024008156
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 27 février 2026 · N° 25/04160
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 02 février 2026 · N° 25/03515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/03508
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/02054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/01944
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 24 novembre 2025 · N° 24/04008
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/01231
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 octobre 2025 · N° 23/09573
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/03263
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/01953
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/01280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025004125
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET 3
Décision du 29 août 2025 · N° 25/01452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2024J00166
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/03582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 mai 2025 · N° 2025R00001
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/01205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience pub
Décision du 01 avril 2025 · N° 2024004777
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 27 février 2025 · N° 25/00300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2025P00048
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 14 janvier 2025 · N° 18/11419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 4
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/03183
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/00461
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 19 novembre 2024 · N° 22/10759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 11 juillet 2024 · N° 22/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D. - HO
Décision du 08 juillet 2024 · N° 24/01992
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 05 juin 2024 · N° 20/00331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 15 février 2024 · N° 23/01233
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cabinet 1
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/03321
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/00210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CH Spéciale
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/00349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 27 avril 2022 · N° 19/04358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 22 avril 2022 · N° 20/03632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-28.106
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 juillet 2016 · N° 14-17.783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 29 septembre 2015 · N° 14/02078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 14 février 2014 · N° 13/07691
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 30 novembre 2011 · N° 09/28400
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juillet 2007 · N° 07-82.878
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 00-15.139
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mai 2002 · N° 01-00.812
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-40.731
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-40.730
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juin 2000 · N° 98-21.348
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1999 · N° 96-45.470
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 1999 · N° 97-13.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1998 · N° 96-43.670
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1997 · N° 95-17.636
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 95-11.493
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1995 · N° 94-10.245
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 1995 · N° 93-10.820
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-70.171
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 1994 · N° 92-12.256
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1994 · N° 93-04.002
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 décembre 1993 · N° 91-18.898
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 92-60.468
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 février 1993 · N° 92-60.037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 89-44.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 février 1992 · N° 90-19.566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 1991 · N° 87-45.515
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de APOLLINAIRE SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de APOLLINAIRE SCI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 2001
Questions fréquentes sur APOLLINAIRE SCI
Quel est le numéro SIREN de APOLLINAIRE SCI ?
Le numéro SIREN de APOLLINAIRE SCI est 438 047 706. Le SIRET de son siège social est 438 047 706 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31438047706.
Qui dirige APOLLINAIRE SCI ?
APOLLINAIRE SCI est dirigée par JEAN-FRANCOIS GROPPI, gérant.
Où se situe le siège social de APOLLINAIRE SCI ?
Le siège social de APOLLINAIRE SCI est situé Rte Imperiale, 74200 Anthy-sur-Leman.
APOLLINAIRE SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, APOLLINAIRE SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APOLLINAIRE SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APOLLINAIRE SCI.
Entreprises similaires
Même activité à Anthy-sur-Leman
- BERGER INTERNATIONAL74200 Anthy-sur-LemanCA 652 k€
- CHABLAIS SURGELES74200 Anthy-sur-LemanCA 394 k€
- "SCI BERNARD DABERE"74200 Anthy-sur-Leman
- 20H2074200 Anthy-sur-Leman
- 3074200 Anthy-sur-Leman
- A.M.M.M.P74200 Anthy-sur-Leman
- ABSOLUT74200 Anthy-sur-Leman
- ALCYON74200 Anthy-sur-Leman
- ALOUETTE IMPERIALE74200 Anthy-sur-Leman
- ANDREA74200 Anthy-sur-Leman
