APPAREIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 813 460, APPAREIL est une SARL créée le 17 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue Felicien Thomazeau, 44400 Reze. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BRIAND, gérant.
Fiche d'identité de APPAREIL
INSEE- Dénomination
- APPAREIL
- SIREN
- 801 813 460
- SIRET (siège)
- 801 813 460 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR54801813460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 813 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 17 avril 2014
- Siège social
- 46 RUE FELICIEN THOMAZEAU, 44400, REZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de APPAREIL
Objet social de APPAREIL
Profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de APPAREIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de APPAREIL
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 2018 à janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de APPAREIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44400 REZESiègeActif
801 813 460 00020 · ouvert le 11 avril 2014 · NAF 7111Z
- 44300 NANTESFermé
801 813 460 00012 · ouvert le 11 avril 2014 · NAF 7111Z
Documents juridiques de APPAREIL
INPIComptes annuels de APPAREIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APPAREIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de APPAREIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APPAREIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent APPAREIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/01775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026J00143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025002356
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/08011
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00671
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/03925
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/05295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/07072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 17 avril 2026 · N° 2026009887
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/10796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 31 mars 2026 · N° 2026002019
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/00244
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 26 février 2026 · N° 23/11709
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 19 février 2026 · N° 2025L00688
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 09 février 2026 · N° 25/01863
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2 ch cab 1
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/02259
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/01647
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de APPAREIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de APPAREIL
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Gérant : Cardin, Hugo
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Barrios Aguirre, Cristina
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Gérant : Barrios Aguirre, Cristina
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Briand, Pierre, nomination du Gérant : Pineau, Nicolas
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 17 avril 2014
Marchés publics de APPAREIL
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à APPAREIL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 368 k€.
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA DEMOLITION D’UN BATIMENT ET LA CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS - RUE FIZEAU - COMMUNE DU MAY SUR EVRE
SEVRE LOIRE HABITAT · notifié le 27 mars 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues
77,6 k€ServicesMaîtrise d’oeuvre - INDRE - Jean Monnet - Transformation de bureaux en 6 logements
L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE · notifié le 30 juillet 2024 · Procédure adaptée · 41 mois · 3 offres reçues
109 k€ServicesMission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un ensemble immobilier d’environ 15 logements locatifs sociaux et une cellule commerciale à Saint-Lyphard
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE · notifié le 05 juillet 2024 · Procédure adaptée · 45 mois · 3 offres reçues
181 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur APPAREIL
Quel est le numéro SIREN de APPAREIL ?
Le numéro SIREN de APPAREIL est 801 813 460. Le SIRET de son siège social est 801 813 460 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54801813460.
Qui dirige APPAREIL ?
APPAREIL est dirigée par PIERRE BRIAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de APPAREIL ?
Le siège social de APPAREIL est situé 46 rue Felicien Thomazeau, 44400 Reze.
APPAREIL est-elle toujours en activité ?
Oui, APPAREIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APPAREIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APPAREIL.
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