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APPERRY FABRICE

Active
Siren791 902 372Entrepreneur individuel35410 DOMLOUPCréée le 01 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

APPERRY FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2012 sous le numéro SIREN 791 902 372. Son siège social est situé 5 All de la Forge, 35410 Domloup. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8542Z.

Fiche d'identité de APPERRY FABRICE

Dénomination
APPERRY FABRICE
SIREN
791 902 372
SIRET (siège)
791 902 372 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06791902372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 902 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
01 décembre 2012
Siège social
5 ALL DE LA FORGE, 35410, DOMLOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de APPERRY FABRICE

Enseignement supérieur

Finances de APPERRY FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de APPERRY FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de APPERRY FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35410 DOMLOUPSiègeActif

    791 902 372 00014 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 8542Z

Documents juridiques de APPERRY FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de APPERRY FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APPERRY FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de APPERRY FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour APPERRY FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de APPERRY FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de APPERRY FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2012

Questions fréquentes sur APPERRY FABRICE

Quel est le numéro SIREN de APPERRY FABRICE ?

Le numéro SIREN de APPERRY FABRICE est 791 902 372. Le SIRET de son siège social est 791 902 372 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06791902372.

Où se situe le siège social de APPERRY FABRICE ?

Le siège social de APPERRY FABRICE est situé 5 All de la Forge, 35410 Domloup.

APPERRY FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, APPERRY FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

APPERRY FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APPERRY FABRICE.

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