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APS 16

Active
Siren820 617 926SARL16800 SOYAUXCréée le 10 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

APS 16 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 617 926. Son siège social est situé 250 av du General de Gaulle, 16800 Soyaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D. La direction est assurée par SYLVAIN DUCROS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de APS 16

Dénomination
APS 16
SIREN
820 617 926
SIRET (siège)
820 617 926 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95820617926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 617 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4399D
Date de création
10 juin 2016
Siège social
250 AV DU GENERAL DE GAULLE, 16800, SOYAUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de APS 16

aps16-piscine.frazurpiscineazurpiscinespa1605 45 68 56 21

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de APS 16

Pose de matériel d'entretien d'équipements et fournitures pour piscine, Spa, achat et vente de piscine en kit et produit d'entretien

Finances de APS 16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de APS 16

SD

SYLVAIN DUCROS

Gérant

Depuis la création (10 juin 2016) · 10 ans

Établissements de APS 16

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16800 SOYAUXSiègeActif

    820 617 926 00010 · ouvert le 20 avril 2016 · NAF 4399D

Documents juridiques de APS 16

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de APS 16

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APS 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de APS 16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour APS 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent APS 16. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de APS 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de APS 16

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2016

Questions fréquentes sur APS 16

Quel est le numéro SIREN de APS 16 ?

Le numéro SIREN de APS 16 est 820 617 926. Le SIRET de son siège social est 820 617 926 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95820617926.

Qui dirige APS 16 ?

APS 16 est dirigée par SYLVAIN DUCROS, gérant.

Où se situe le siège social de APS 16 ?

Le siège social de APS 16 est situé 250 av du General de Gaulle, 16800 Soyaux.

APS 16 est-elle toujours en activité ?

Oui, APS 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

APS 16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APS 16.

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