APSARA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 250 k€
- Effectif
- Non publié
APSARA est une 6540 immatriculée le 28 août 2012 sous le numéro SIREN 753 496 751. Son siège social est situé 32 Che Raynal 32-32 Bis, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN POMMEZ en qualité de autre.
Fiche d'identité de APSARA
INSEE- Dénomination
- APSARA
- SIREN
- 753 496 751
- SIRET (siège)
- 753 496 751 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34753496751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 496 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 250 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 août 2012
- Siège social
- 32 CHE RAYNAL 32-32 BIS, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de APSARA
Acquisition d'une maison familiale pour l'habitation.
Finances de APSARA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de APSARA
INSEEÉtablissements de APSARA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
753 496 751 00011 · ouvert le 09 août 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de APSARA
INPIComptes annuels de APSARA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour APSARA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de APSARA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour APSARA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent APSARA. Elles s'échelonnent de 2003 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 19 janvier 2023 · N° 19/16285
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 2021 · N° 20-16.124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 14 décembre 2018 · N° 18/08573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 22 février 2011 · N° 10/02981
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 janvier 2003 · N° 01-12.250
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de APSARA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de APSARA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-08-09
- création
Date d'effet : 28 août 2012
Questions fréquentes sur APSARA
Quel est le numéro SIREN de APSARA ?
Le numéro SIREN de APSARA est 753 496 751. Le SIRET de son siège social est 753 496 751 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34753496751.
Qui dirige APSARA ?
APSARA est dirigée par JEAN POMMEZ, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de APSARA ?
Le siège social de APSARA est situé 32 Che Raynal 32-32 Bis, 31200 Toulouse.
APSARA est-elle toujours en activité ?
Oui, APSARA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
APSARA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour APSARA.
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