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AQUA 09

Active
Siren103 060 448SAS79000 NiortCréée le 31 mars 2026

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 103 060 448, AQUA 09 est une SAS créée le 31 mars 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 336 AV de Paris, 79000 Niort. AQUA 09 relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par SEOLIS PROD, président de sas.

Fiche d'identité de AQUA 09

Dénomination
AQUA 09
SIREN
103 060 448
SIRET (siège)
103 060 448 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64103060448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 060 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
31 mars 2026
Siège social
336 AV de Paris, 79000, Niort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUA 09

L'acquisition et la gestion d'actifs de production hydroélectrique et plus généralement la mise en valeur, l'ingénierie, la production, l'exploitation, l'entretien et les services dans le domaine de la production d'énergie électrique à partir d'installations utilisant les énergies renouvelables dans le département de l'Ariège et territoires limitrophes.

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Finances de AQUA 09

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUA 09

S

SEOLIS PROD

Président de SAS

Depuis la création (31 mars 2026) · moins d'un an

G

GROUPE Y AUDIT

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (31 mars 2026) · moins d'un an

JR

Jean-Daniel ROUANET

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (31 mars 2026) · moins d'un an

Établissements de AQUA 09

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NiortSiègeActif

    103 060 448 00018 · ouvert le 24 mars 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de AQUA 09

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 25 mars 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 25 mars 2026

  • Copie des statuts

Conformité de AQUA 09

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA 09. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA 09 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUA 09 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUA 09

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-31 · Début d'activité : 2026-03-24

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2026

Questions fréquentes sur AQUA 09

Quel est le numéro SIREN de AQUA 09 ?

Le numéro SIREN de AQUA 09 est 103 060 448. Le SIRET de son siège social est 103 060 448 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64103060448.

Qui dirige AQUA 09 ?

AQUA 09 est dirigée par SEOLIS PROD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AQUA 09 ?

Le siège social de AQUA 09 est situé 336 AV de Paris, 79000 Niort.

AQUA 09 est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUA 09 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUA 09 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA 09.