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AQUA BAT

Active
Siren388 858 169SARL84120 PERTUISCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

AQUA BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 858 169. Elle est domiciliée 108 rue Giraud, 84120 Pertuis. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de AQUA BAT

Dénomination
AQUA BAT
SIREN
388 858 169
SIRET (siège)
388 858 169 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42388858169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 858 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
108 RUE GIRAUD, 84120, PERTUIS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de AQUA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUA BAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AQUA BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84120 PERTUISSiègeFermé

    388 858 169 00013 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 514S

Documents juridiques de AQUA BAT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de AQUA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUA BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Marques déposées par AQUA BAT

AQUA BAT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • JOLI'CUIR

    N° 93500468 · Déposée le 30 décembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 18, 25 · expirée le 30 décembre 2003

  • AQUACHIM

    N° 93455107 · Déposée le 08 février 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 08 février 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AQUA BAT

Quel est le numéro SIREN de AQUA BAT ?

Le numéro SIREN de AQUA BAT est 388 858 169. Le SIRET de son siège social est 388 858 169 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42388858169.

Où se situe le siège social de AQUA BAT ?

Le siège social de AQUA BAT est situé 108 rue Giraud, 84120 Pertuis.

AQUA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA BAT.

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