AQUA CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
AQUA CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 369 676. Elle est domiciliée 11 rue Marie Mayne, 85590 Saint-Malo-du-Bois. Son activité principale relève du code NAF 9319Z. La direction est assurée par DANIELLE FOURNIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AQUA CONCEPT
INSEE- Dénomination
- AQUA CONCEPT
- SIREN
- 531 369 676
- SIRET (siège)
- 531 369 676 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79531369676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 369 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- 08 avril 2011
- Siège social
- 11 RUE MARIE MAYNE, 85590, SAINT-MALO-DU-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de AQUA CONCEPT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de AQUA CONCEPT
Activités sportives ou non en milieu aquatique
Finances de AQUA CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUA CONCEPT
INSEEGérant
Établissements de AQUA CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85590 SAINT-MALO-DU-BOISSiègeActif
531 369 676 00014 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 9319Z
Documents juridiques de AQUA CONCEPT
INPIComptes annuels de AQUA CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUA CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUA CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUA CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 2
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/02506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 22 avril 2026 · N° 2025002939
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/00534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/00601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 09 janvier 2025 · N° 23/00804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/02566
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUA CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUA CONCEPT
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : CASSAN Jean Julien Gérant : FOURNIER Danielle en fonction le 17 Juin 2014
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-08 · Début d'activité : 2011-03-14
- création
Date d'effet : 08 avril 2011
Questions fréquentes sur AQUA CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de AQUA CONCEPT ?
Le numéro SIREN de AQUA CONCEPT est 531 369 676. Le SIRET de son siège social est 531 369 676 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79531369676.
Qui dirige AQUA CONCEPT ?
AQUA CONCEPT est dirigée par DANIELLE FOURNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AQUA CONCEPT ?
Le siège social de AQUA CONCEPT est situé 11 rue Marie Mayne, 85590 Saint-Malo-du-Bois.
AQUA CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUA CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUA CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA CONCEPT.
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