AQUA DESIGN
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
AQUA DESIGN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2007, identifiée par le SIREN 498 864 750. Elle est domiciliée 4 All des Arquebuses Chez M. Dan Olteknu, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. AQUA DESIGN relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de AQUA DESIGN
INSEE- Dénomination
- AQUA DESIGN
- SIREN
- 498 864 750
- SIRET (siège)
- 498 864 750 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80498864750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 864 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 08 octobre 2007
- Siège social
- 4 ALL DES ARQUEBUSES CHEZ M. DAN OLTEKNU, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AQUA DESIGN
PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION
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Finances de AQUA DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUA DESIGN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AQUA DESIGN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif
498 864 750 00019 · ouvert le 13 juin 2007 · NAF 4322A
Documents juridiques de AQUA DESIGN
INPIConformité de AQUA DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUA DESIGN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 24 mars 2025 · N° 22/09381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/04198
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUA DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUA DESIGN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 08 octobre 2007
Questions fréquentes sur AQUA DESIGN
Quel est le numéro SIREN de AQUA DESIGN ?
Le numéro SIREN de AQUA DESIGN est 498 864 750. Le SIRET de son siège social est 498 864 750 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80498864750.
Où se situe le siège social de AQUA DESIGN ?
Le siège social de AQUA DESIGN est situé 4 All des Arquebuses Chez M. Dan Olteknu, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
AQUA DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUA DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUA DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA DESIGN.
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