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AQUA MOD

Active
Siren379 486 236SARL71200 LE CREUSOTCréée le 07 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AQUA MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 486 236. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jean Baptiste Marcet, 71200 Le Creusot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 182D.

Fiche d'identité de AQUA MOD

Dénomination
AQUA MOD
SIREN
379 486 236
SIRET (siège)
379 486 236 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81379486236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 486 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182D
Date de création
07 novembre 1990
Siège social
RUE JEAN BAPTISTE MARCET, 71200, LE CREUSOT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de AQUA MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUA MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AQUA MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71200 LE CREUSOTSiègeFermé

    379 486 236 00019 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 182D

Documents juridiques de AQUA MOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de AQUA MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUA MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUA MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUA MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUA MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1990

Questions fréquentes sur AQUA MOD

Quel est le numéro SIREN de AQUA MOD ?

Le numéro SIREN de AQUA MOD est 379 486 236. Le SIRET de son siège social est 379 486 236 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81379486236.

Où se situe le siège social de AQUA MOD ?

Le siège social de AQUA MOD est situé rue Jean Baptiste Marcet, 71200 Le Creusot.

AQUA MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUA MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUA MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA MOD.

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