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AQUA - OSMOSE

Active
Siren938 189 586SARL71520 TramblyCréée le 15 janvier 2025

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 938 189 586, AQUA - OSMOSE est une SARL créée le 15 janvier 2025. Elle est domiciliée 3275 RTE la Tramblyronne, 71520 Trambly. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par Jean-François POGNOT, gérant.

Fiche d'identité de AQUA - OSMOSE

Dénomination
AQUA - OSMOSE
SIREN
938 189 586
SIRET (siège)
938 189 586 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86938189586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 189 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
15 janvier 2025
Siège social
3275 RTE la Tramblyronne, 71520, Trambly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de AQUA - OSMOSE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AQUA - OSMOSE

La fabrication de filières de traitement de l'eau. Conseils, étude et assistance à la réalisation de bassins. Formulation, fabrication et emballage de produits de traitement de l'eau. La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

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Finances de AQUA - OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUA - OSMOSE

JP

Jean-François POGNOT

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2025) · 1 an

Établissements de AQUA - OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71520 TramblySiègeActif

    938 189 586 00010 · ouvert le 03 décembre 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de AQUA - OSMOSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 03 décembre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de AQUA - OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA - OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA - OSMOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUA - OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUA - OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2025

Marques déposées par AQUA - OSMOSE

AQUA - OSMOSE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Lotus

    N° 5200908 · Déposée le 20 novembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 11 · valable jusqu’au 20 novembre 2035

  • Aqua-Osmose

    N° 5183763 · Déposée le 26 septembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 11, 40 · valable jusqu’au 26 septembre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AQUA - OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de AQUA - OSMOSE ?

Le numéro SIREN de AQUA - OSMOSE est 938 189 586. Le SIRET de son siège social est 938 189 586 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86938189586.

Qui dirige AQUA - OSMOSE ?

AQUA - OSMOSE est dirigée par Jean-François POGNOT, gérant.

Où se situe le siège social de AQUA - OSMOSE ?

Le siège social de AQUA - OSMOSE est situé 3275 RTE la Tramblyronne, 71520 Trambly.

AQUA - OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUA - OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUA - OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA - OSMOSE.