AQUA - OSMOSE
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 938 189 586, AQUA - OSMOSE est une SARL créée le 15 janvier 2025. Elle est domiciliée 3275 RTE la Tramblyronne, 71520 Trambly. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par Jean-François POGNOT, gérant.
Fiche d'identité de AQUA - OSMOSE
INSEE- Dénomination
- AQUA - OSMOSE
- SIREN
- 938 189 586
- SIRET (siège)
- 938 189 586 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86938189586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 189 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 15 janvier 2025
- Siège social
- 3275 RTE la Tramblyronne, 71520, Trambly
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de AQUA - OSMOSE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de AQUA - OSMOSE
La fabrication de filières de traitement de l'eau. Conseils, étude et assistance à la réalisation de bassins. Formulation, fabrication et emballage de produits de traitement de l'eau. La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.
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Finances de AQUA - OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUA - OSMOSE
INSEEÉtablissements de AQUA - OSMOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71520 TramblySiègeActif
938 189 586 00010 · ouvert le 03 décembre 2024 · NAF 7112B
Documents juridiques de AQUA - OSMOSE
INPIConformité de AQUA - OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA - OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA - OSMOSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUA - OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUA - OSMOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
- création
Date d'effet : 15 janvier 2025
Marques déposées par AQUA - OSMOSE
INPIAQUA - OSMOSE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLotus
N° 5200908 · Déposée le 20 novembre 2025 · Marque verbale
Classe 11 · valable jusqu’au 20 novembre 2035
- Marque enregistréeAqua-Osmose
N° 5183763 · Déposée le 26 septembre 2025 · Marque verbale
Classes 11, 40 · valable jusqu’au 26 septembre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AQUA - OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de AQUA - OSMOSE ?
Le numéro SIREN de AQUA - OSMOSE est 938 189 586. Le SIRET de son siège social est 938 189 586 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86938189586.
Qui dirige AQUA - OSMOSE ?
AQUA - OSMOSE est dirigée par Jean-François POGNOT, gérant.
Où se situe le siège social de AQUA - OSMOSE ?
Le siège social de AQUA - OSMOSE est situé 3275 RTE la Tramblyronne, 71520 Trambly.
AQUA - OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUA - OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUA - OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA - OSMOSE.
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