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AQUA SYSTEMS

Active
Siren437 538 838SARL78580 MAULECréée le 06 avril 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AQUA SYSTEMS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2001, identifiée par le SIREN 437 538 838. Son siège social est situé 39 rue du Pain Perdu, 78580 Maule. L'entreprise déclare le code NAF 4673B comme activité principale.

Fiche d'identité de AQUA SYSTEMS

Dénomination
AQUA SYSTEMS
SIREN
437 538 838
SIRET (siège)
437 538 838 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13437538838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 538 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4673B
Date de création
06 avril 2001
Siège social
39 RUE DU PAIN PERDU, 78580, MAULE
Établissements
7
Statut
Active

Finances de AQUA SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AQUA SYSTEMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AQUA SYSTEMS

7 établissements, dont 0 en activité.

  • 78580 MAULESiègeFermé

    437 538 838 00016 · ouvert le 06 avril 2001 · NAF 515F

  • 78580 MAULEFermé

    437 538 838 00024 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 515F

  • 78580 MAULEFermé

    437 538 838 00032 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 515F

  • 78680 EPONEFermé

    437 538 838 00040 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 515F

  • 78680 EPONEFermé

    437 538 838 00057 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 515F

  • 80770 BEAUCHAMPSFermé

    437 538 838 00065 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4673B

  • 78680 EPONEFermé

    437 538 838 00073 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4673B

Documents juridiques de AQUA SYSTEMS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 24 août 2001

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de AQUA SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUA SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AQUA SYSTEMS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AQUA SYSTEMS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 février 2008. Clôturée le 23 août 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 août 2011 · publié le 09 juillet 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 14 février 2008 · publié le 03 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2007 désignant liquidateur Me Chavane De Dalmassy Olivier 26 Rue Hoche 78000 Versailles. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AQUA SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUA SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AQUA SYSTEMS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 août 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 février 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2007 désignant liquidateur Me Chavane De Dalmassy Olivier 26 Rue Hoche 78000 Versailles. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2001

Questions fréquentes sur AQUA SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de AQUA SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de AQUA SYSTEMS est 437 538 838. Le SIRET de son siège social est 437 538 838 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13437538838.

Où se situe le siège social de AQUA SYSTEMS ?

Le siège social de AQUA SYSTEMS est situé 39 rue du Pain Perdu, 78580 Maule.

AQUA SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUA SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUA SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AQUA SYSTEMS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 août 2011 pour insuffisance d'actif.

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