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AQUA TERRA

Active
Siren823 393 236SAS74000 AnnecyCréée le 29 novembre 2016

4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Documents
Capital social
1,0 k€

AQUA TERRA est une SAS immatriculée le 29 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 393 236. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 BD 28 Boulevard Costa de Beauregard Seynod, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B). DAVID SARTORI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de AQUA TERRA

Dénomination
AQUA TERRA
SIREN
823 393 236
SIRET (siège)
823 393 236 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30823393236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 393 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Date de création
29 novembre 2016
Siège social
28 BD 28 Boulevard Costa de Beauregard Seynod, 74000, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AQUA TERRA

Commerce de détail de quincallerie, vente de produits de bien-être pour l'habitat et les personnes, conseiller en ondes électromagnétiques.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de AQUA TERRA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AQUA TERRA

DS

DAVID SARTORI

Président de SAS

Depuis la création (29 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de AQUA TERRA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeFermé

    823 393 236 00018 · ouvert le 25 octobre 2016 · NAF 4799B

Documents juridiques de AQUA TERRA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Conformité de AQUA TERRA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUA TERRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AQUA TERRA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €

    Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/03170

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AQUA TERRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AQUA TERRA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2016

Questions fréquentes sur AQUA TERRA

Quel est le numéro SIREN de AQUA TERRA ?

Le numéro SIREN de AQUA TERRA est 823 393 236. Le SIRET de son siège social est 823 393 236 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30823393236.

Qui dirige AQUA TERRA ?

AQUA TERRA est dirigée par DAVID SARTORI, président de sas.

Où se situe le siège social de AQUA TERRA ?

Le siège social de AQUA TERRA est situé 28 BD 28 Boulevard Costa de Beauregard Seynod, 74000 Annecy.

AQUA TERRA est-elle toujours en activité ?

Oui, AQUA TERRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AQUA TERRA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUA TERRA.

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