AQUABAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 892 758 491, AQUABAT est une SAS créée le 11 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Arbousiers, 06510 Carros. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale. Elle est dirigée par SUFIENE CHENITI, président de sas.
Fiche d'identité de AQUABAT
INSEE- Dénomination
- AQUABAT
- SIREN
- 892 758 491
- SIRET (siège)
- 892 758 491 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46892758491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 758 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 11 janvier 2021
- Siège social
- 14 RUE DES ARBOUSIERS, 06510, CARROS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AQUABAT
Tous travaux de plomberie, chauffage, fourniture et pose de panneaux solaires thermiques, de pose de climatisation, de chauffe-eau solaire et pompes à chaleur
Finances de AQUABAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUABAT
INSEEÉtablissements de AQUABAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06510 CARROSSiègeActif
892 758 491 00013 · ouvert le 23 décembre 2020 · NAF 4322B
Documents juridiques de AQUABAT
INPIComptes annuels de AQUABAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AQUABAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AQUABAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUABAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUABAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 décembre 2025 · N° 2025F12123
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 18 mars 2025 · N° 25/00073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 07 février 2024 · N° 20/01533
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUABAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AQUABAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2021
Questions fréquentes sur AQUABAT
Quel est le numéro SIREN de AQUABAT ?
Le numéro SIREN de AQUABAT est 892 758 491. Le SIRET de son siège social est 892 758 491 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46892758491.
Qui dirige AQUABAT ?
AQUABAT est dirigée par SUFIENE CHENITI, président de sas.
Où se situe le siège social de AQUABAT ?
Le siège social de AQUABAT est situé 14 rue des Arbousiers, 06510 Carros.
AQUABAT est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUABAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUABAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUABAT.
Entreprises similaires
Même activité à Carros